FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON
Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901
Numéro de dépôt :
4006390
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
Présentation de la marque FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON
Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc domicilié(e) Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque FOIRE INTERNATIONALE HAUTE-SAVOIE MONT-BLANC LA ROCHE-SUR-FORON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Foire Exposition de la Haute Savoie Mont Blanc, Association loi de 1901 - Le Pyramide, 201 rue Ingénieur Sansoube - 74801 - LA ROCHE SUR FORON - France
PROMARK - 152 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
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